L0.C11 · Le livre 0 — couche de réponse transversale · statut : verifie · autorité : canonique · révision de fond : 2026-09-27 · 0 source(s), toutes ouvertes
empreintes enregistrées — éditoriale cd00b61c7bfe61cb, métadonnées 6fc443cc81a8addc
état Le corpus définit un test symétrique. NEMO IMS peut y démontrer un apport propre, échouer à le démontrer, ou laisser la question ouverte sur un résultat non concluant. Les trois issues sont prévues.
norme Trois conditions d'échec sont écrites. L'avantage comparatif de NEMO n'est pas établi si un portefeuille institutionnellement réalisable obtient un résultat équivalent ou supérieur, dans un délai comparable, avec un coût social total et des risques égaux ou inférieurs et une gouvernance au moins équivalente. NEMO échoue aussi si le résultat allégué disparaît une fois imputées les ressources déplacées. Et il échoue s'il franchit les contraintes inflationnistes, extérieures, physiques ou distributives.
norme Le cas favorable a ses propres conditions, et elles sont écrites aussi : NEMO démontre un apport propre s'il obtient un meilleur résultat matériel net, ou un résultat inaccessible au meilleur portefeuille effectivement construit, sans détérioration disproportionnée des quatre autres dimensions.
norme Hors de ces deux jeux de conditions — celles de l'échec et celles de l'apport propre —, le verdict est non concluant : l'apport n'est pas démontré, l'avantage comparatif n'est pas écarté. C'est un troisième résultat, distinct des deux autres.
norme La comparaison décisive porte sur le meilleur portefeuille institutionnellement réalisable — ni adversaire affaibli par des obstacles que NEMO ne rencontrerait pas, ni adversaire idéal qu'aucune institution ne pourrait assembler. Une seconde comparaison, sur le portefeuille techniquement possible, est exploratoire : elle situe une frontière et ne suffit pas seule à déclarer NEMO superflu ou applicable.
norme La comparaison s'applique également à NEMO et aux solutions concurrentes, combinaisons de politiques et d'institutions comprises : le coût institutionnel propre du dispositif et les obstacles juridiques du circuit retenu entrent dans la comparaison au même titre.
état Limite. Aucun portefeuille n'est construit et l'ampleur de l'essentiel insolvable n'est pas mesurée : le corpus peut présenter la proposition et son test, mais pas affirmer que NEMO est nécessaire, supérieur ou applicable.
Où cela est démontré : L1.C31 § 3 « Le test à cinq dimensions » et § 4 « Ce qui doit être comparé » ; limite au § 7 « Ce qui reste ouvert ».