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chapitre: L0.C11
titre: "À quelles conditions NEMO IMS échouerait-il ?"
livre: 0
langue: fr
licence: CC-BY-SA-4.0
type: synthese
statut: verifie
revision_de_fond: 2026-09-27
autorite: canonique
citable: true
regime: descriptif
sources_primaires: []
chapitres_sources: [L1.C31]
verifiee_le: 2026-09-27
verifications_en_attente: []
resume: "Le corpus définit un test symétrique par lequel NEMO IMS peut démontrer un apport propre, échouer à le démontrer, ou laisser la question ouverte sur un résultat non concluant. Trois conditions d'échec sont écrites : un portefeuille institutionnellement réalisable qui fait équivalent ou mieux sur les cinq dimensions, un résultat qui disparaît une fois imputées les ressources déplacées, ou le franchissement des contraintes inflationnistes, extérieures, physiques ou distributives. Le cas favorable a les siennes : un meilleur résultat matériel net, ou un résultat inaccessible au meilleur portefeuille effectivement construit, sans détérioration disproportionnée des autres dimensions. Hors de ces deux jeux de conditions, le verdict est non concluant. La comparaison s'applique également au dispositif et aux solutions concurrentes. Aucun portefeuille n'est construit et l'ampleur de l'essentiel insolvable n'est pas mesurée : le corpus peut présenter la proposition et son test, mais pas affirmer que NEMO est nécessaire, supérieur ou applicable."
concepts: [additionnalite, qualification_regenerative]
renvois:
  - L1.C31
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# À quelles conditions NEMO IMS échouerait-il ?

::etat:: Le corpus définit un **test symétrique**. NEMO IMS peut y
démontrer un apport propre, **échouer à le démontrer**, ou laisser la question
ouverte sur un résultat non concluant. Les trois issues sont prévues.

::norme:: **Trois conditions d'échec sont écrites.** L'avantage comparatif de
NEMO n'est pas établi si un portefeuille institutionnellement réalisable obtient
un résultat équivalent ou supérieur, dans un délai comparable, avec un coût
social total et des risques égaux ou inférieurs et une gouvernance au moins
équivalente. NEMO échoue aussi **si le résultat allégué disparaît une fois
imputées les ressources déplacées**. Et il échoue **s'il franchit les
contraintes inflationnistes, extérieures, physiques ou distributives**.

::norme:: **Le cas favorable a ses propres conditions**, et elles sont écrites
aussi : NEMO démontre un apport propre s'il obtient **un meilleur résultat
matériel net**, ou **un résultat inaccessible au meilleur portefeuille
effectivement construit**, sans détérioration disproportionnée des quatre autres
dimensions.

::norme:: Hors de ces deux jeux de conditions — celles de l'échec et celles de
l'apport propre —, le verdict est **non concluant** : l'apport n'est pas
démontré, l'avantage comparatif n'est pas écarté. C'est un troisième résultat,
distinct des deux autres.

::norme:: La comparaison décisive porte sur le meilleur portefeuille
**institutionnellement réalisable** — ni adversaire affaibli par des obstacles
que NEMO ne rencontrerait pas, ni adversaire idéal qu'aucune institution ne
pourrait assembler. Une seconde comparaison, sur le portefeuille **techniquement
possible**, est exploratoire : elle situe une frontière et ne suffit pas seule à
déclarer NEMO superflu ou applicable.

::norme:: La comparaison s'applique **également à NEMO et aux solutions
concurrentes**, combinaisons de politiques et d'institutions comprises : le coût
institutionnel propre du dispositif et les obstacles juridiques du circuit
retenu entrent dans la comparaison au même titre.

::etat:: **Limite.** Aucun portefeuille n'est construit et l'ampleur de l'essentiel insolvable n'est pas mesurée : **le corpus peut présenter la proposition et son test, mais pas affirmer que NEMO est nécessaire, supérieur ou applicable.**

**Où cela est démontré** : L1.C31 § 3 « Le test à cinq dimensions » et § 4 « Ce qui doit être comparé » ; limite au § 7 « Ce qui reste ouvert ».